Amis internautes, vous trouverez dans cette rubrique, l'essentiel dans le domaine de l'hygiène, la sécurité et les conditions de travail.
Consulter notre FAQ (Foire Aux Questions) et les différentes rubriques avant de nous poser une question. Nous répondrons par email à toutes les questions mais nos adhérents resteront prioritaires. Formulaire de renseignements - Evaluation des risques professionnels - Les textes - Sites incontournables - Les commentaires - Foire aux questions - Le droit de retrait chez les sapeurs-pompiers - Synthèse de la mission sécurité SP du Colonel POURNY (Acrobat reader)  

Election des CHS : Profession de foi type du SNSPP (réservé aux adhérents)

Accidentologie des SDIS : Statistiques 2003-2007 du BPAE

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Les commentaires :

La gestion de l ’hygiène et de la sécurité dans les collectivités locales et leurs établissements publics :
Etude réalisée par l ’association Respect (Réseau des préventeurs et ergonomes des collectivités territoriales) (226 Ko à télécharger format Acrobat reader)

La prévention des risques professionnels dans la fonction publique territoriale : Gazette des communes du 20/11/2000

Synthèse de droit public sur l'hygiène et la sécurité : (Auteur : Karine Favro, maitre de conférences en droit public à l'UHA, membre du Cerdacc, Céline Hans , service hygiène et sécurité,CDG du Bas-Rhin)

DOSSIER ACMO : (Auteur : Karine Favro, maitre de conférences en droit public à l'UHA, membre du Cerdacc, Céline Hans , service hygiène et sécurité,CDG du Bas-Rhin)

Les textes :

Décret n° 2008-339 du 14 avril 2008 modifiant le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale

LOI n° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale

Décret n° 2005-1159 du 13 septembre 2005 pris pour l'application de l'article 33 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 et modifiant le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale

Arrêté du 3 mai 2002 relatif à la formation préalable à la prise de fonction et à la formation continue des agents chargés de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité dans la fonction publique territoriale

Décret no 2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs

Arrêté du 15 mars 2001 portant détermination des missions de sécurité des personnes et des biens incompatibles avec l'exercice du droit de retrait dans la fonction publique territoriale

Circulaire d'application du décret du 10 juin 1985 modifié (NOR INT B O1 00272C du 9 octobre 2001)

Décret modifié du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale (MAJ avril2008)

Décret n° 85-565 du 30 mai 1985 relatif aux comités techniques paritaires des collectivités territoriales et de leurs établissements publics (version consolidée au 1 juin 2008)

Décret n°85-1054 du 30 septembre 1985 relatif au reclassement des fonctionnaires territoriaux reconnus inaptes à l'exercice de leurs fonctions.

 Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale (Chapitre 13 : Hygiène, sécurité et médecine préventive)

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Sites incontournables :

http://www.inrs.fr : Site de l'Institut National de Recherche et de Sécurité
http://www.oppbtp.fr/ : Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)
http://www.sante-securite.travail.gouv.fr : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité - Santé et Sécurité au Travail
http://www.cram-bretagne.fr/cram/index.jsp : Assurance maladie - Caisse régionale d'assurance maladie de Bretagne
http://www.anahs.fr.st/ : Association Nationale des Animateurs Hygiène et Sécurité
 http://www.bossons-fute.com : Association de médecins du travail /Diffusion de fiches d'activités professionnelles et des fiches de risques.

http://hygiene-securite.forumactif.com : Forum du SDIS des Deux Sèvres /Management HSQE

http://www.fncdg.com/fncdg/htm/lexiques/hygiene.asp : Centres de gestion de la FPT / Lexique de l'hygiène et la sécurité

http://osha.europa.eu/fr/topics/riskassessment/index_htm : Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail / Evaluation des risques professionnels